
Guide pratique du propriétaire bailleur et de ses conseillers : Comprendre le droit de la propriété belge.
Title:
Guide pratique du propriétaire bailleur et de ses conseillers : Comprendre le droit de la propriété belge.
Author:
Jammar, Pierre.
ISBN:
9782511014042
Personal Author:
Physical Description:
1 online resource (526 pages)
Contents:
Couverture -- Page de titre -- INTRODUCTION -- TITRE 1 - HISTORIQUE -- LE PRINCIPE DU LOGEMENT -- DANS LE TEMPS… -- LE DROIT AU LOGEMENT -- TITRE 2 - LA LOI -- LE CODE CIVIL ET LA LOCATION -- LA NOTION DE RÉSIDENCE PRINCIPALE -- TITRE 3 - ÊTRE BAILLEUR, UNE NOUVELLE PROFESSION -- LOUER, EST-CE RENTABLE ? -- LE PRIX DU LOYER, COMMENT LE FIXER ? -- QUELS CRITÈRES UTILISER POUR VÉRIFIER SI UN LOYER CORRESPOND À LA VALEUR LOCATIVE RÉELLE DU BIEN ? -- POURQUOI LES LOYERS SONT-ILS SI CHERS ? -- COMMENT ACHETER UN BIEN RENTABLE ? -- AVANT L'ACHAT : COMMENT JUGER SI UN BÂTIMENT EST SAIN ? -- LE BUDGET ET LE FINANCEMENT -- LES PRINCIPALES ERREURS DU BAILLEUR -- LISTE DES TRAVAUX INCOMBANT AU LOCATAIRE OU AU PROPRIÉTAIRE -- LES IMPÔTS -- DE LA TVA SUR LES LOCATIONS ? -- LOUER VIDE, MEUBLÉ OU GARNI ? -- LOUER À PLUSIEURS PERSONNES À LA FOIS, OU LA COLOCATION -- COMMENT RÉDIGER MON ANNONCE ? -- LA PUBLICITÉ MENSONGÈRE -- COMMENT TROUVER UN LOCATAIRE ? -- COMMENT BIEN CHOISIR SON LOCATAIRE ? -- C'EST QUOI, UN BON LOCATAIRE ? -- SA SOLVABILITÉ -- UNE CLAUSE D'EXPULSION -- SA RÉPUTATION -- SES ANTÉCÉDENTS -- SES CRÉDITS -- SES MŒURS -- MODÈLE DE FORMULAIRE DE CANDIDATURE LOCATIVE -- MON LOCATAIRE EST MINEUR D'ÂGE -- RÉSERVER LE LOGEMENT -- DES ARRHES, UN ACOMPTE OU UNE GARANTIE POUR LA RÉSERVATION DU LOGEMENT ? -- HÉBERGER UN PROCHE SANS QU'IL NE SOIT LOCATAIRE -- LOUER À UN CONCIERGE -- METTRE MA MAISON À LA DISPOSITION DE MON EMPLOYÉ -- TITRE 4 - LES DROITS ET LES OBLIGATIONS -- LE DROIT AU LOGEMENT -- LES OBLIGATIONS DU BAILLEUR -- LA GARANTIE DU FAIT PERSONNEL -- LA GARANTIE CONTRE LES TROUBLES DE DROIT -- PEUT-IL FAIRE CE QU'IL VEUT OU RECEVOIR QUI IL VEUT DANS LE LOGEMENT ? -- PUIS-JE VENIR VISITER OU CONTRÔLER MON BIEN QUAND JE VEUX ? -- ET EN CAS D'URGENCE ? -- L'ASSURANCE INCENDIE DE MON LOGEMENT -- LA CLAUSE D'ABANDON DE RECOURS.
TITRE 5 - LE BAIL PERFORMANT -- FAIRE UN «BON» BAIL -- LES RÈGLES PARTICULIÈRES DU BAIL DE DROIT COMMUN -- LE BAIL DE 9 ANS -- LE BAIL «LONG TERME» DE PLUS DE 9 ANS -- LE BAIL «À VIE» -- LE BAIL «COURT TERME» -- LE BAIL DE RÉNOVATION -- EVITER LES CONTRAINTES DE LA LOI -- ADAPTER MON BAIL À MA SITUATION ET À CELLE DU LOCATAIRE -- QUI VA ÉTABLIR MON BAIL ? -- COMBIEN D'EXEMPLAIRES ? -- QUI SONT LES SOUSCRIPTEURS ? -- LE SOUSCRIPTEUR PEUT-IL ÊTRE DIFFÉRENT DU LOCATAIRE ? -- UNE CLAUSE DIPLOMATIQUE ? -- TITRE 6 - AVANT LA LOCATION -- COMMENT UN LOCATAIRE CHOISIT-IL SON LOGEMENT ? -- SI LE LOCATAIRE CHANGE D'AVIS ET NE VEUT PLUS LOUER ? -- DANS UN COUPLE, QUI VA PAYER LE LOYER ? -- LA DOMICILIATION DU LOYER -- L'ÉTAT DES LIEUX D'ENTRÉE -- A QUOI SERT L'ÉTAT DES LIEUX D'ENTRÉE -- QUI A INTÉRÊT À ÉTABLIR UN ÉTAT DES LIEUX D'ENTRÉE -- COMMENT EFFECTUER L'ÉTAT DES LIEUX D'ENTRÉE -- QUAND DOIS-JE LE FAIRE ? -- COMMENT LE RÉDIGER ? -- QUI DOIT LE RÉDIGER ? -- JE RÉDIGE L'ÉTAT DES LIEUX D'ENTRÉE TOUT SEUL ! -- L'AGENT IMMOBILIER PEUT-IL FAIRE CET ÉTAT DES LIEUX ? -- BON, IL EST FAIT, ET J'EN FAIS QUOI ? -- COMBIEN ÇA COÛTE ? -- QUI PAIE L'ÉTAT DES LIEUX D'ENTRÉE -- QUELLES SONT LES CONSÉQUENCES DE L'ABSENCE D'ÉTAT DES LIEUX D'ENTRÉE POUR LES BAUX CONCLUS AVANT LE 1 JANVIER 2007 ? -- ET SI JE NE VEUX PAS D'ÉTAT DES LIEUX -- UN AVENANT À L'ÉTAT DES LIEUX EN COURS DE LOCATION -- L'INVENTAIRE DU MOBILIER -- LA GARANTIE LOCATIVE -- ET SI JE CONSERVE LA GARANTIE LOCATIVE SUR MON LIVRET D'ÉPARGNE ? -- LES CHARGES LOCATIVES -- FORFAIT OU PROVISION ? -- LA RÉPARTITION DES CHARGES BAILLEUR LOCATAIRE -- LA RÉPARTITION DES CHARGES LOCATIVES ENTRE LOCATAIRES -- LE LOCATAIRE PEUT-IL RÉCUPÉRER LES SOMMES PAYÉES EN TROP ? -- LE LOCATAIRE NE PAIE PAS LE LOYER OU LES CHARGES… -- L'ENREGISTREMENT DU BAIL ET DE SES ANNEXES -- POURQUOI ENREGISTRER UN BAIL ?.
QU'IMPLIQUE L'ENREGISTREMENT D'UN BAIL ? -- QUE DOIS-JE ENREGISTRER ? -- OÙ DOIS-JE ENREGISTRER ? -- COMMENT PUIS-JE ENREGISTRER ? -- QUAND DOIS-JE ENREGISTRER ? -- QUE SE PASSE-T-IL LORSQUE JE N'ENREGISTRE PAS LE BAIL ? -- COMBIEN COÛTE L'ENREGISTREMENT DU BAIL ? -- DOIS-JE ENREGISTRER UN BAIL EN COURS AYANT ÉTÉ CONCLU AVANT LE 1 JANVIER 2007 ? -- LE CAS PARTICULIER DES APPARTEMENTS -- LE RÈGLEMENT D'ORDRE INTÉRIEUR -- LE RÈGLEMENT DE COPROPRIÉTÉ -- LA GARANTIE PEUT-ELLE COUVRIR LES CONTENTIEUX ? -- TITRE 7 - PENDANT LA LOCATION -- LES OBLIGATIONS DU LOCATAIRE -- L'OBLIGATION DE PAIEMENT -- L'OBLIGATION D'ENTRETIEN -- L'OBLIGATION DE MEUBLER LES LIEUX -- LES RÉPARATIONS À CHARGES DU LOCATAIRE -- L'INDEXATION, LES PRINCIPES, LES INDICES ET LE MODE DE CALCUL -- COMMENT CALCULER L'INDEXATION ? -- L'INDEXATION AUTOMATIQUE -- OUPS… J'AI OUBLIÉ D'INDEXER -- LA PRESCRIPTION -- REVOIR LE LOYER, À LA HAUSSE OU À LA BAISSE -- LE LOYER A ÉTÉ REVU. BON, COMMENT L'INDEXER À PRÉSENT ? -- LE PRÉCOMPTE IMMOBILIER À REMBOURSER AU LOCATAIRE -- TITRE 8 - LES PROBLÈMES PENDANT LA LOCATION -- LE LOCATAIRE SE SERT DE L'IMMEUBLE POUR SA PROFESSION -- LE CHANGEMENT DE SITUATION FAMILIALE DU LOCATAIRE -- LE DÉCÈS DU LOCATAIRE -- LA FAILLITE DU LOCATAIRE -- MON LOCATAIRE A SOUS-LOUÉ SON LOGEMENT -- MON LOCATAIRE A CÉDÉ SON CONTRAT DE BAIL -- DES TRAVAUX DANS L'IMMEUBLE -- PUIS-JE IMPOSER DES TRAVAUX ? -- DES DÉDOMMAGEMENTS À MON LOCATAIRE ? -- RÉCUPÉRATION DES CHARGES -- LA CONTESTATION DES CHARGES -- MON LOCATAIRE A AMÉNAGÉ OU TRANSFORMÉ LE LOGEMENT -- LES DIFFICULTÉS DE PAIEMENT -- LA SAISIE SUR SALAIRE -- LE LOCATAIRE SÉQUESTRE LE LOYER -- LE LOCATAIRE REFUSE L'INDEXATION -- NI CHIEN, NI VÉLO ! -- ET UN POISSON ROUGE ? -- NI ENFANTS, NI ÉTRANGERS ! -- LE LOCATAIRE HÉBERGE DES COPAINS -- JE NE CONNAIS PAS L'OCCUPANT, CE N'EST PAS MON LOCATAIRE….
MON LOCATAIRE EST-IL FOU, DROGUÉ OU ALCOOLIQUE ? -- LE BRUIT -- OCCUPATION INTEMPESTIVE DES COMMUNS -- LE BIEN EST DÉTRUIT -- LE LOCATAIRE MÉCONTENT NE VEUT PLUS PAYER SON LOYER -- TITRE 9 - A LA FIN DE LA LOCATION -- LA RESTITUTION DU LOGEMENT -- LES CIRCONSTANCES EXCEPTIONNELLES -- LES AMÉLIORATIONS FAITES PAR LE LOCATAIRE -- L'ÉTAT DES LIEUX DE SORTIE -- LE LOCATAIRE REFUSE L'ÉTAT DES LIEUX DE SORTIE -- LE RELEVÉ DES COMPTEURS -- RENDRE LES CLÉS -- TITRE 10 - JE VEUX RÉCUPÉRER MON BIEN IMMOBILIER -- L'ÉCHÉANCE -- LES MOTIFS -- OCCUPATION PERSONNELLE -- LES LIENS DE PARENTÉ -- GROS TRAVAUX -- SANS MOTIF -- LE LOCATAIRE S'EN VA AVANT LA FIN DE SON PRÉAVIS -- COMMENT BIEN RÉDIGER LA LETTRE DE RENON -- ET SI LE LOCATAIRE NE S'EN VA PAS ? -- L'INDEMNITÉ DE RELOCATION -- RESTITUTION DU BIEN ET RESPONSABILITÉS -- LES VISITES POUR LA RELOCATION -- TITRE 11 - LE LOCATAIRE S'EN VA -- FIN ANTICIPÉE PAR LE LOCATAIRE -- PEUT-IL SE FAIRE REMPLACER PAR UN AUTRE LOCATAIRE ? -- ECHAPPE-T-IL AUX SANCTIONS ? -- LE LOCATAIRE A UN BAIL DE COURTE DURÉEE -- TITRE 12 - JE VEUX VENDRE MON BIEN IMMOBILIER OCCUPÉ PAR UN LOCATAIRE -- LES ÉTAPES DE LA VENTE -- QUE DEVIENT LE LOCATAIRE ? -- QUE DEVIENT LE LOCATAIRE D'UN CONTRAT DE COURTE DURÉE ? -- SI LE LOCATAIRE OCCUPE LE LOGEMENT DEPUIS MOINS DE 6 MOIS ET LE BAIL N'A PAS DATE CERTAINE ? -- COMMENT L'ACHETEUR RÉCUPÈRE-T-IL SA MAISON ? -- LE DROIT DE PRÉFÉRENCE DU LOCATAIRE -- LES VISITES DE L'IMMEUBLE -- LE LOCATAIRE REFUSE LES VISITES DE CANDIDATS ACHETEURS -- LE BIEN EST EXPROPRIÉ -- ET SI LE LOCATAIRE NE TROUVE PAS DE NOUVEAU LOGEMENT ? -- QUEL EST LE SORT DE LA GARANTIE LOCATIVE ? -- LES IMPAYÉS DE CHARGES ET DE LOYERS ? -- LE SORT DES TRAVAUX EFFECTUÉS PAR LE LOCATAIRE ? -- LES DÉGÂTS LOCATIFS ? -- LES OBLIGATIONS D'ENTRETIEN DU PROPRIÉTAIRE VENDEUR ? -- TITRE 13 - LES DÉGÂTS LOCATIFS -- CE N'EST PAS MOI, C'EST LUI.
USURE OU VÉTUSTÉ ? -- DURÉE DE VIE DES ÉLÉMENTS DE MON IMMEUBLE -- COMMENT CALCULER LES DÉGÂTS LOCATIFS ? -- L'INDEMNITÉ COMPENSATOIRE -- TITRE 14 - LES SOLUTIONS LÉGALES, ET LES AUTRES… -- PRINCIPES -- LES CONFLITS EN CAUSE -- LE JUGE DE PAIX -- L'AVOCAT -- L'ARBITRAGE -- LA MÉDIATION -- L'HUISSIER DE JUSTICE -- LA PROCÉDURE JUDICIAIRE -- LA CONCILIATION -- LA COMPARUTION VOLONTAIRE -- LA REQUÊTE -- LE PRIX -- L'APPEL DU JUGEMENT -- LES FRAIS DE JUSTICE -- QUI PERD PAIE -- LA SAISIE-GAGERIE -- LE PRIVILÈGE DU BAILLEUR -- L'EXCEPTION D'INEXÉCUTION -- LA RÉSILIATION JUDICIAIRE POUR MANQUEMENTS GRAVES -- L'EXPULSION -- L'EXPULSION FORCÉE ACCOMPLIE PAR MOI-MÊME -- CHANGER LA SERRURE -- L'ASSURANCE CONTRE LES MAUVAIS LOCATAIRES -- LA PROCÉDURE CONTENTIEUSE -- TITRE 15 - QUI PEUT M'AIDER À GÉRER MON IMMEUBLE ? -- L'AGENT IMMOBILIER -- LE RÉGISSEUR -- LE MANDAT -- LA CONVENTION DE LOUAGE D'OUVRAGE -- LES AGENCES IMMOBILIÈRES SOCIALES -- TITRE 16 - LA CONFORMITÉ DES IMMEUBLES -- LES CONDITIONS ÉLÉMENTAIRES EN MATIÈRE DE SÉCURITÉ HABITABILITÉ ET SALUBRITÉ -- LA RÉGLEMENTATION NATIONALE -- LE PROBLÈME DES DÉTECTEURS DE FUMÉE -- LE DÉTECTEUR DOMESTIQUE SAUVE LA VIE -- LA PRÉVENTION DES INCENDIES DANS LES IMMEUBLES -- L'HUMIDITÉ: LE CANCER DES HABITATIONS -- DE L'INFLUENCE DE L'HUMIDITÉ SUR LA SANTÉ -- LA SÉCURITÉ ÉLECTRIQUE DANS L'IMMEUBLE -- LA CONFORMITÉ DE VOS ASCENSEURS -- LE CERTIFICAT ÉNERGÉTIQUE POUR LES IMMEUBLES MIS EN LOCATION -- TITRE 17 - LE PERMIS DE LOUER -- QUI EST CONCERNÉ ? -- QUELS SONT LES LOGEMENTS CONCERNÉS ? -- QU'EXIGE EXIGE-T-ON DES LOGEMENTS LOUÉS ? -- PROCÉDURE D'OBTENTION DU PERMIS DE LOUER -- QU'EST-CE QU'UN ENQUÊTEUR AGRÉÉ -- OÙ LE TROUVER? -- QUE COÛTE SA PRESTATION? -- Y A-T-IL DES CONTRÔLES -- ET EN CAS D'INFRACTION ? -- UN PERMIS PROVISOIRE -- LA RÉGLEMENTATION EN MATIÈRE DE LOCATION DE KOTS EN RÉGIONS WALLONNE ET BRUXELLOISE.
TITRE 18 - LES AIDES ET LES PRIMES.
Abstract:
Comment aider le propriétaire bailleur belge à développer les qualités indispensables d'un excellent régisseur ?Les propriétaires belges semblent souvent dépassés par la gestion de leurs immeubles, les risques de dégradation, les conflits de paiement et surtout par la masse de textes et de lois engendrée par nos dirigeants. Ce constat m'a amené à réfléchir sur les conditions des propriétaires bailleurs et sur la relation qu'ils doivent nécessairement entretenir avec leurs locataires. Etre propriétaire bailleur n'est pas un métier facile et il n'existe pas d'école d'apprentissage. Cependant, des professionnels sont formés chaque jour pour répondre à vos attentes et vous aider dans la réussite de votre projet ou de votre entreprise. Là, c'est mon métier. J'ai donc voulu ce guide pratique, clair et simple, pour aider les propriétaires à améliorer la qualité de leur travail et pour faire en sorte que louer un immeuble ne soit plus un problème insurmontable en soi mais bien une opération réaliste, commode et lucrative. Ce guide pratique du propriétaire bailleur s'adresse avant tout aux propriétaires qui gèrent eux-mêmes leur patrimoine, mais également à tous les professionnels, agents immobiliers, qui redoutent de franchir le pas de la gestion locative. Et enfin pour tous ceux qui souhaitent préparer leur avenir, ainsi que celui de leurs enfants, en se constituant un patrimoine immobilier rentable et performant.Un guide utile pour le propriétaire bailleur, à tout moment de sa carrière professionnelle !.
Local Note:
Electronic reproduction. Ann Arbor, Michigan : ProQuest Ebook Central, 2019. Available via World Wide Web. Access may be limited to ProQuest Ebook Central affiliated libraries.
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