La Naissance du Conseil d'État de Belgique : une histoire française ?.
Title:
La Naissance du Conseil d'État de Belgique : une histoire française ?.
Author:
Bouvier, Philippe.
ISBN:
9782802739357
Personal Author:
Physical Description:
1 online resource (210 pages)
Series:
Centre Montesquieu d'études de l'action Publique Ser.
Contents:
Couverture -- Titre -- Copyright -- Collection -- Remerciements -- Avant-propos -- Préface -- Liste des abréviations -- Sommaire -- Introduction -- Première partie - La période «τ̔̈Α«·parlementaire »τ̔̈Α«·: 1832-1857 -- Chapitre 1er - La proposition De Gorge Le Grand -- Chapitre 2 - L'initiative de Charles Rogier -- Chapitre 3 - La proposition Duval de Beaulieu -- I. - Au Sénat -- II. - À la Chambre -- Chapitre 4 - Charles Rogier, le retour -- Chapitre 5 - La proposition d'Anethan -- Deuxième partie - La période «τ̔̈Α«·doctrinale »τ̔̈Α«·: 1858-1914 -- Chapitre 1er - Le Conseil d'État législatif -- I. - Les prises de position -- II. - Les comités de législation -- Chapitre 2 - L'émergence d'une cour de contentieux administratif -- I. - Les prises de position -- II. - Le premier congrès international des sciences administratives -- III. - De René Marcq à Maurice Bourquin -- IV. - Autour des travaux du conseil de législation -- Troisième partie - L'épisode de la révision constitutionnelle : 1919-1921 -- Chapitre 1er - La déclaration de révision constitutionnelle -- Chapitre 2 - Deux événements majeurs -- I. - L'ouvrage de Louis Wodon -- II. - L'arrêt La Flandria -- Chapitre 3 - Les travaux du Constituant -- I. - La commission extraparlementaire -- II. - La commission des XXI -- III. - À la Chambre -- IV. - Au Sénat -- V. - Suite, mais pas fin -- Quatrième partie - La dernière ligne droite : 1928-1948 -- Chapitre 1er - La montée en puissance d'Henri Velge -- Chapitre 2 - Les propositions Carton de Wiart -- Chapitre 3 - Le projet van Zeeland -- I. - Au programme du gouvernement -- II. - La commission Rolin -- III. - Le projet gouvernemental -- IV. - À la Chambre -- V. - La volte-face de Louis Wodon -- VI. - Au Sénat -- VII. - Le rôle de Raoul Hayoit de Termicourt -- Chapitre 4 - Les derniers pas -- I. - La contribution de la commission consultative.
II. - Le dernier passage à la Chambre -- III. - L'ultime retour au Sénat -- IV. - L'apothéose -- Cinquième partie - Le Conseil d'État conjugué au passé, au présent et au futur -- Chapitre 1er - De 1948 à nos jours -- Chapitre 2 - Perspectives -- En guise de conclusion -- Index onomastique -- Table des matières.
Abstract:
La genèse du Conseil d'État de Belgique débute en 1832 et s'achève en 1948. Au fil des ans, le Conseil d'État français apparaît comme « repoussoir ou modèle, mais référence constante », selon les termes du professeur Michel Leroy. Sur les pas de nos prédécesseurs, l'on entend illustrer la pertinence du propos. À travers le temps qui va, l'ombre du « système français » ne cesse en effet de planer sur la route, longue et sinueuse, qui conduit au Conseil d'État de Belgique. Faut-il s'en étonner lorsqu'on sait que le comte Duval de Beaulieu, auteur en 1834 d'une proposition de loi visant à créer un Conseil d'État en Belgique, fut lui-même auditeur au Conseil d'État sous le Premier Empire ! Un florilège de citations, souvent savoureuses, s'efforce de rendre l'atmosphère des périodes traversées. Au bout du compte, l'on ne peut s'empêcher d'observer que le Conseil d'État de Belgique aurait parfaitement pu ne pas être. Le voilà à présent devenu largement sexagénaire et détenteur d'un honorable indice de satisfaction. À n'en pas douter, le plus grand nombre s'accordera à reconnaître les inappréciables services qu'il rend dans ses fonctions consultative et contentieuse. Pénétrer dans son histoire, c'est aussi se donner les moyens de réfléchir à son avenir en pleine connaissance de cause.
Local Note:
Electronic reproduction. Ann Arbor, Michigan : ProQuest Ebook Central, 2020. Available via World Wide Web. Access may be limited to ProQuest Ebook Central affiliated libraries.
Genre:
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