Couverture -- Titre -- Copyright -- Collection -- Préface -- Remerciements -- Avant-propos -- Introduction -- A. Les erreurs et les insuffisances de la SDN ont servi de leçon -- B. La deuxième guerre mondiale, creuset de la Charte des Nations Unies -- 1. Le Conseil de sécurité a été pensé et discuté par les trois grands pendant la guerre -- 2. La perspective de la victoire a accéléré les négociations des trois grands sur la Charte et en particulier sur le Conseil de sécurité -- 3. Le projet des grandes puissances avalisé par la conférence de San Francisco -- C. Le Conseil de sécurité a survécu aux transformations du monde -- Chapitre 1. Présentation générale du Conseil de sécurité -- A. Caractéristiques essentielles -- 1. La Charte comme la pratique confèrent au Conseil de sécurité un rôle majeur pour maintenir la paix, la restaurer et réprimer les agressions -- 2. Le Conseil de sécurité est doté de pouvoirs considérables -- 3. Le Conseil de sécurité agit au nom de la communauté internationale -- 4. Le Conseil de sécurité est dominé par les membres permanents. -- 5. Le Conseil de sécurité est un organe politique -- 6. Le Conseil de sécurité fait souvent preuve d'inventivité -- B. Les textes adoptés par le Conseil de sécurité -- 1. Les résolutions -- 2. Les déclarations du Président -- 3. Les déclarations à la presse -- 4. Le choix entre les textes -- Chapitre 2. Le fonctionnement du Conseil de sécurité -- A. Questions de procédure et autres questions -- B. L'ordre du jour des réunions et la liste des questions dont le Conseil est saisi -- 1. L'inscription d'une question à l'ordre du jour d'une réunion -- 2. La difficile révision de la liste des questions dont le Conseil est saisi -- 3. Analyse des questions discutées dans la période récente -- C. Le programme de travail mensuel -- D. Les réunions.

1. Les réunions formelles du Conseil de sécurité -- 2. Les réunions de consultations -- 3. Le rôle limité du Président -- E. Les organes subsidiaires -- F. Partenariat et dialogue -- 1. Le Secrétaire général, partenaire du Conseil de sécurité -- 2. Les sources extérieures d'information -- le dialogue avec les États ne siégeant pas au Conseil, ainsi qu'avec les autres organisations et la société civile -- Chapitre 3. Les membres permanents -- A. La mention des membres permanents dans la Charte -- B. Le veto -- 1. L'article 27 de la Charte -- 2. La pratique -- C. La relation avec le Secrétaire général -- D. L'histoire du Conseil de sécurité se confond largement avec celle des relations entre les permanents -- 1. La période de la guerre froide -- 2. De la fin de la guerre froide à la période récente -- 3. L'année 2011, une nouvelle période s'ouvre -- E. Le « P5 » -- 1. La genèse et le fonctionnement du P5 -- 2. Activité et inactivité du P5 -- F. Le Conseil de sécurité et les Nations unies : une vision différente selon les membres permanents -- 1. Les États-Unis -- 2. La Chine -- 3. La Russie -- 4. La France -- 5. Le Royaume-Uni -- Chapitre 4. Les acteurs et la négociation -- A. Les acteurs -- 1. Le Représentant permanent et son équipe -- 2. Le Secrétaire général et le Secrétariat -- B. La négociation -- Chapitre 5. Le règlement pacifique des conflits. La diplomatie préventive -- A. Le règlement pacifique des différends -- 1. Difficulté d'appliquer à la lettre le chapitre VI -- 2. La pratique concernant le règlement pacifique des différends et des situations de crises ou de conflits -- 3. Les limites du Chapitre VI et les risques qui en résultent pour la crédibilité du Conseil de sécurité -- 4. Gradation vers le Chapitre VII -- B. L'approche préventive -- 1. Le passé lointain et plus récent -- 2. Le présent -- Chapitre 6. Le Chapitre VII de la Charte (1).

A. Remarques liminaires -- 1. Un recours croissant au chapitre VII -- 2. Une détermination qui n'est pas toujours énoncée formellement -- 3. Réalisme et audace dans la mise en œuvre des articles 39, 41 et 42 -- B. Les sanctions -- 1. Une utilisation imprudente et même inconséquente dans les années quatre-vingt-dix -- 2. Les corrections apportées par l'expérience -- 3. Un bilan difficile à établir mais, tout compte fait, plutôt positif -- 4. Un défi permanent -- Chapitre 6 (suite). Le Chapitre VII de la Charte (2) -- A. L'emploi de la force -- 1. La non application des articles 43 et suivants de la Charte -- 2. La pratique : la formule de « l'autorisation » -- 3. Fondements et limites de l'autorisation d'utiliser la force donnée par le Conseil -- 4. L'évocation du droit naturel de légitime défense -- 5. L'importance toujours fondamentale du Conseil de sécurité pour légitimer le recours à la force -- B. L'article 50 et la prise en compte des effets collatéraux des mesures coercitives sur des États tiers -- Chapitre 7. Les Opérations de maintien de la paix -- A. Origines et aperçu historique -- 1. Les origines -- 2. Aperçu historique -- B. Principales caractéristiques des OMP actuelles -- 1. Il s'agit d'une activité importante et d'un effort mutualisé -- 2. Les grandes catégories d'OMP actuellement déployées -- C. Les Missions politiques -- D. L'emploi de la force par les OMP -- 1. Le rappel constant des principes -- 2. Une certaine amélioration des mandats concernant la protection des civils -- 3. Le recours en tant que de besoin à l'appui de forces nationales -- 4. Les exceptions à la règle d'or -- E. Les compétences respectives du Conseil de sécurité, du Secrétaire général et de l'Assemblée générale -- 1. Les principales fonctions du Conseil de sécurité -- 2. Le rôle du Secrétaire général dans la préparation, la gestion et la conduite des OMP.

3. L'Assemblée générale et les questions financières -- F. Les principaux défis actuels -- Chapitre 8. Les OMP - Succès et échecs -- A. Mozambique (ONUMOZ) -- 1. Les deux parties voulaient un règlement du conflit -- 2. Tout aussi fondamentale fut la qualité de l'Accord général de paix -- 3. Les parties donnèrent aux Nations Unies la responsabilité de conduire la mise en œuvre en œuvre de l'Accord général de paix. -- 4. L'unité du Conseil de sécurité et le partenariat établi entre le Conseil et le Secrétaire général favorisèrent la gestion de cette opération. -- 5. Le représentant spécial exerça pleinement ses responsabilités. -- B. Rwanda (MINUAR) -- 1. Les Nations Unies se sont engagées avec beaucoup de réticence au Rwanda. -- 2. Le mandat et la dimension de la mission n'étaient pas adaptés à la situation -- 3. Le Secrétariat fut défaillant -- 4. Le Conseil de sécurité ne fut pas non plus à la hauteur -- 5. Dans ce contexte, la réaction de la communauté internationale lorsque le drame éclata fut empreinte d'une grande lâcheté -- C. Côte d'Ivoire (ONUCI) -- 1. Le Conseil de sécurité dès le début et jusqu'à la fin de la crise garda la même ligne stratégique -- 2. Le Conseil de sécurité, malgré les tentatives du Président Gbagbo pour diviser ses membres, est resté dans l'ensemble uni -- 3. Le Secrétaire général et le Conseil de sécurité agirent constamment de concert -- 4. Le partenariat entre la région et le Conseil fut un atout décisif -- 5. Le soutien de la force française Licorne fut enfin essentiel. -- Chapitre 9. L'Irak -- A. L'invasion du Koweït. La pression du Conseil sur Saddam Hussein : condamnation, sanctions et usage de la force. -- B. Le Conseil de sécurité impose ses conditions à l'Irak vaincu : la résolution 687 (1991) -- C. Difficultés du dossier irakien et division des membres du Conseil de sécurité.

D. 2002, une année pleine de risques qui s'achève par la résolution 1441 et une unité de façade -- E. La crise de 2003 : le Conseil de sécurité dans la tourmente -- F. Un retour à la coopération des cinq permanents -- Chapitre 10. Le Proche-Orient : le Liban, le conflit israélo-arabe et la Syrie -- A. Le Liban : le Conseil de sécurité en initiative -- B. Le conflit israélo-arabe : une histoire décevante pour le Conseil de sécurité malgré quelques réalisations -- 1. Le conflit israélo-arabe dans l'histoire du Conseil de sécurité -- 2. Les principales contributions du Conseil de sécurité à la paix dans la région : principes et déploiement de forces d'observation et d'interposition -- C. La Syrie depuis 2011 : le Conseil de sécurité presque paralysé -- Chapitre 11. L'action humanitaire et les droits de l'homme -- A. Le Conseil de sécurité et la préoccupation humanitaire -- 1. Les risques de l'impératif humanitaire -- 2. L'accès à l'aide l'humanitaire, une préoccupation toujours présente -- B. Les droits de l'homme au Conseil de sécurité : avancées et limites -- 1. Les avancées -- 2. Les limites -- C. Le Conseil de sécurité et la Justice pénale internationale -- 1. Le Conseil de sécurité, créateur de juridictions pénales internationales ad hoc -- 2. La Cour pénale internationale (CPI) -- D. La « responsabilité de protéger » -- 1. Naissance du principe aux Nations Unies -- 2. L'application du principe : la percée et la mise en cause -- 3. Le débat sur la responsabilité de protéger -- Chapitre 12. Les « nouvelles » menaces à la paix et la sécurité internationales : la lutte contre la prolifération des armes de destruction massive, le terrorisme et la piraterie maritime -- A. La non-prolifération des armes de destruction massive -- 1. La réaction contre les politiques nationales -- 2. La prolifération des ADM, menace à la paix et la sécurité internationales.

3. L'approche normative : la résolution 1540 (2004).