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La standardisation et le droit international : Contours d'une théorie dialectique de la formation du droit.
Title:
La standardisation et le droit international : Contours d'une théorie dialectique de la formation du droit.
Author:
Radi, Yannick.
ISBN:
9782802739548
Personal Author:
Physical Description:
1 online resource (565 pages)
Series:
Jus Gentium
Contents:
Couverture -- Titre -- Collection -- Copyright -- Dédicace -- Préface -- Sigles et abréviations -- 1. «τ̔̈Α«·Institutions » internationales -- 2. Sociétés scientifiques -- 3. Références bibliographiques -- 1. Revues et cours -- 2. Éditeurs -- Sommaire -- Introduction -- Chapitre préliminaire - Cadre archétypal de la standardisation : l'ordre juridique coopératif -- Section 1. La double dimension conceptuelle de l'ordre juridique -- Sous-section 1. Une nature institutionnelle -- 1. La fondation sociétale de l'ordre juridique -- 2. La pérennisation sociétale de l'ordre juridique -- Sous-section 2. Une structure normative -- 1. La position variable de la structure normative -- 2. L'hétérogénéité des normes secondaires -- Conclusion -- Section 2. Typologie archétypale des ordres juridiques -- Sous-section 1. L'ordre juridique des sociétés acéphales : la volonté endogène comme modalité de la production du droit -- 1. L'ordre juridique des sociétés homogènes : le consensus harmonieux comme modalité de la production du droit -- 2. L'ordre juridique des sociétés hétérogènes : le consensus conflictuel comme modalité de la production du droit -- Sous-section 2. L'ordre juridique des sociétés céphales : la volonté exogène comme modalité de la production du droit -- 1. L'ordre juridique des sociétés absolutistes : le décisionnisme arbitraire comme modalité de la production du droit -- 2. L'ordre juridique des sociétés coopératives : le systémisme procédural comme modalité de la production du droit -- Conclusion -- PREMIÈRE PARTIE - L'ideal theory de la standardisation Étude de théorie du droit -- TITRE 1 - Étude de l'application du droit -- 1 - Le standard : un concept révélateur de la contribution normative de l'application du droit -- Section 1. Généalogie du concept de standard : des caractéristiques a priori spécifiques.

Sous-section 1. Le Mouvement du standard -- 1. L'École du Social Engineering et la genèse du Mouvement du standard -- A) Le droit comme administration de la justice -- B) La place du standard dans l'administration de la justice -- 2. L'École de droit comparé de Lyon et la pérennisation du Mouvement du standard -- A) Le droit vivant -- B) La place du standard dans la vie du droit -- Sous-section 2. Le renouvellement du standard -- 1. Le doyen Hauriou et l'instrument de la police juridique -- A) Le dualisme de la police juridique et du fond du droit -- B) La place du standard dans la police juridique -- 2. S. Rials et l'instrument de l'administration du droit -- A) La définition multidimensionnelle du standard -- B) Le dualisme standard de fond du droit / standard de pure administration du droit -- Conclusion -- Section 2. Analyse du concept de standard : des caractéristiques non spécifiques -- Sous-section 1. Une technique de formulation de la règle de droit -- 1. L'indétermination a priori ouverte dans la règle -- A) Les limites normatives de la distinction règle déterminée / règle contenant un standard -- B) Les limites systémiques de la distinction règle déterminée / règle contenant un standard -- 2. L'indétermination des formes du standard -- A) Le standard comme «τ̔̈Α«·syntaxe » de l'administration du droit -- B) Le standard comme «τ̔̈Α«·alphabet » du fond du droit -- Sous-section 2. La mesure en termes de normalité -- 1. La complexité de la normalité -- A) L'ambivalence de la normalité -- B) La normativité de la normalité -- 2. Le voile de la normalité -- A) Le dévoilement de la «τ̔̈Α«·normativisation » -- B) Le dévoilement de l'équité -- Conclusion -- 2 - La dialectique : un concept fondateur de l'essence procédurale de l'application du droit -- Section 1. L'application circonstanciée du droit -- Sous-section 1. L'indétermination du droit.

1. L'indétermination casuistique -- A) Les modalités d'indétermination du droit -- B) L'indétermination des fins du droit -- 2. La circonscription systémique -- A) La circonscription de l'indétermination casuistique -- B) L'irréductibilité de l'indétermination casuistique -- Sous-section 2. La concrétisation du droit -- 1. La concrétisation comme objet de la qualification juridique -- A) La détermination interactive du fait et du droit -- B) La détermination fictive du fait et du droit -- 2. La concrétisation comme acte de pondération juridique -- A) Une balance des intérêts -- B) Un acte de volonté -- Conclusion -- Section 2. L'application dialectique du droit -- Sous-section 1. La dialectique dans la philosophie aristotélicienne -- 1. L'opération dialectique -- A) L'argument dialectique -- B) L'acte dialectique -- 2. L'activité dialectique -- A) L'activité de la raison -- B) L'activité dialogique -- Sous-section 2. La dialectique dans l'application du droit -- 1. Le raisonnement juridictionnel -- A) Le raisonnement dialectique -- B) La motivation du raisonnement -- 2. La procédure juridictionnelle -- A) Le dialogue des parties au procès -- B) Le dialogue des tribunaux -- Conclusion -- TITRE 2 - Étude de la formation du droit -- 1 - Compréhension de la formation du droit : l'articulation systémique des procédures de création et d'application -- Section 1. Approche constitutionnelle : une formation régie par la procédure systémique -- Sous-section 1. La séparation progressive du pouvoir législatif -- 1. L'omnipotence du pouvoir législatif -- A) La prépondérance originelle du pouvoir de justice -- B) La consécration du pouvoir législatif -- 2. L'affaiblissement du pouvoir législatif -- A) Le démantèlement de la fonction législative -- B) Le fractionnement de l'organe législatif.

Sous-section 2. L'interactivité dialectique du pouvoir normatif -- 1. Une relation hiérarchique entre les organes -- A) Une pyramide normative -- B) Un organe juridictionnel ubiquiste -- 2. Une relation dialectique entre les organes -- A) Une hiérarchie enchevêtrée -- B) Une dialectique systémique -- Conclusion -- Section 2. Approche sociologique : une formation fondée par la procédure systémique -- Sous-section 1. La régularisation du réel -- 1. La (re)construction du réel -- A) La détermination législative de la réalité -- B) La détermination juridictionnelle de la réalité -- 2. La constitution de régularités -- A) La constitution législative de régularités -- B) La constitution juridictionnelle de régularités -- Sous-section 2. Le droit et le polythéisme des valeurs -- 1. La procédure organique comme opérateur du jugement de valeur -- A) La législation comme cadre des valeurs -- B) La jurisdictio comme recontextualisation des valeurs -- 2. La procédure systémique comme garante de la cohérence normative -- A) La procédure garante de la «τ̔̈Α«·personnalité » normative -- B) La procédure garante du «τ̔̈Α«·comportement » normatif -- Conclusion -- 2 - Fondation de l'ideal theory de la standardisation : la procédure systémique de formation du droit -- Section 1. Caractéristiques conceptuelles de la standardisation à l'égard de la production du droit -- Sous-section 1. La dialectique comme essence -- 1. La rationalité procédurale -- 2. La formalisation procédurale -- Sous-section 2. La cohérence normative comme objectif -- 1. La «τ̔̈Α«·politique juridique » pour vecteur -- 2. La «τ̔̈Α«·composition normative » pour substance -- Section 2. Liens de la standardisation avec la justice procédurale -- Sous-section 1. La justice dans la philosophie aristotélicienne -- 1. La métaphysique aristotélicienne -- 2. La philosophie du droit aristotélicienne.

Sous-section 2. La procédure systémique comme forme contemporaine de la justice -- 1. L'affinité conceptuelle de la standardisation et de la justice -- 2. L'affinité sémantique de la standardisation et de la justice -- Conclusion -- SECONDE PARTIE - La non-ideal theory de la standardisation Étude de droit international -- TITRE 1 - Étude de la non-ideal theory de la standardisation dans les cadres coopératifs multilatéraux -- 1 - Contextualisation institutionnelle : le rééquilibrage diachronique des «τ̔̈Α«·attitudes » de la société internationale -- Section 1. Un ordre coexistentiel régi par la puissance -- Sous-section 1. Une société interétatique antagonique -- 1. Une société d'États indépendants -- A) Le sectarisme des États -- B) Le bellicisme des États -- 2. Une société interétatique acéphale -- A) Une société atomisée -- B) Un droit de coexistence -- Sous-section 2. Un ordre juridique coexistentiel -- 1. Le décisionnisme comme essence de l'ordre juridique -- A) La souveraine volonté comme principe fondateur de l'ordre juridique -- B) La puissance décisionnelle comme principe moteur de l'ordre juridique -- 2. La conflictualité des volontés comme vecteur de la création du droit -- A) Une création régie par le conflit des politiques extérieures -- B) Une création parée des atours de la volonté générale -- Conclusion -- Section 2. Un ordre coopératif construit par le dialogue -- Sous-section 1. Une société intersubjective dialogique -- 1. Une communauté d'États interdépendants -- A) Une communauté d'intérêts -- B) Une communauté de valeurs -- 2. Une société intersubjective acéphale -- A) Une société coordonnée -- B) Un droit de coopération -- Sous-section 2. Un ordre juridique coopératif -- 1. Le procéduralisme comme essence de l'ordre juridique -- A) La souveraineté coordonnée comme principe fondateur de l'ordre juridique.

B) La coordination procédurale comme principe moteur de l'ordre juridique.
Abstract:
Cet ouvrage propose une théorie dialectique de la formation du droit : la standardisation. Cette théorie inscrit la réflexion sur la formation du droit dans un cadre conceptuel novateur, caractérisé par le procéduralisme et le systémisme. Ce faisant, elle renouvelle l'approche positiviste classique qui envisage la création du droit statiquement, par le prisme des sources. Cette nouvelle théorie permet de penser la formation du droit dans un archétype idéal, l'ordre juridique coopératif, et est ici étudiée à l'égard de deux ordres coopératifs contemporains: les ordres juridiques nationaux et l'ordre juridique international.Dans le cadre de l'exposé de la standardisation, cet ouvrage propose des analyses originales sur des thèmes clefs de la pensée juridique. Il en est ainsi à l'égard de concepts tels le « standard » ou l'ordre juridique, mais aussi de questions telles la normativité et ses caractéristiques, le raisonnement juridique ou encore la dichotomie création/application du droit. Au-delà et dans une perspective plus pratique, cet ouvrage offre des études détaillées de l'évolution des ordres juridiques nationaux et international ainsi que de la formation de leurs droits. Tel est notamment le cas de la formation du droit international des investissements, en relation avec les pratiques conventionnelles et arbitrales.Cet ouvrage est destiné à un large public : aux étudiants et universitaires travaillant en théorie/philosophie du droit, droit international public et droit international des investissements ; mais aussi aux étudiants et universitaires d'autres disciplines -relations internationales, sciences politiques, sociologie, philosophie- intéressés par le fonctionnement et les dynamiques animant les ordres juridiques et la formation du droit.
Local Note:
Electronic reproduction. Ann Arbor, Michigan : ProQuest Ebook Central, 2020. Available via World Wide Web. Access may be limited to ProQuest Ebook Central affiliated libraries.
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