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Le facteur temps dans le droit des obligations : Tome 1 - La temporalité du contrat.
Title:
Le facteur temps dans le droit des obligations : Tome 1 - La temporalité du contrat.
Author:
Delahaye, Thierry.
ISBN:
9782804464080
Personal Author:
Physical Description:
1 online resource (454 pages)
Contents:
Couverture -- Titre -- Copyright -- Dédicace -- Chapitre I - L'insertion du contrat dans le temps -- 1. Le temps énigmatique --  2. La gestion du temps -- 3. Le temps dans le Code civil -- 4. Le temps juridique -- A. La notion de durée -- B. La datation des actes juridiques -- C. Les délais -- 1. La computation des délais dans le Code judiciaire -- 2. La computation des délais dans le droit des obligations -- 3. La computation des délais en matière de prescription -- 5. Le temps des obligations -- 6. Une typologie de la durée des obligations -- 7. L'horlogerie interne du contrat -- 8. La durée du contrat : les obligations caractéristiques -- 9. L'autonomie des obligations non caractéristiques du contrat -- A. La délivrance de la chose -- B. Le retirement -- C. Le paiement du prix -- D. Le quitus -- 1. Notions générales -- 2. L'agréation de la délivrance dans la vente -- 3. La quittance du paiement -- 4. La réception des travaux -- 5. L'agréation du transport -- 6. La décharge du mandataire -- E. La garantie -- 1. La garantie dans la vente -- 2. La garantie de non-concurrence -- 3. La garantie décennale des constructeurs -- 10. L'immuabilite du contrat -- 11. L'instrumentalisation du facteur durée -- 12. L'horlogerie externe du contrat - La relation temporelle entre le contrat et la loi -- Chapitre II - L'érosion du contrat par le temps -- 1. La contrainte contractuelle face au temps destructeur -- 2. Quelques techniques juridiques pour contrer les méfaits du temps -- 3. L'équité comme instrument correctif contractuel -- A. La bonne foi et l'équité -- B. L'abus de droit -- Index -- Table des matières.
Abstract:
Le droit belge ne connaît à ce jour aucune étude générale de l'interaction entre le temps et le droit. Le facteur temps dans le droit des contrats comble ce vide de manière pragmatique. Le contraste entre la perception linéaire du temps prévalant au lendemain de la Révolution Française et les évolutions considérables de la science et de la philosophie met en lumière un hiatus préjudiciable à une bonne justice. Cet ouvrage fait le point sur la question en revisitant le droit des obligations conventionnelles au travers du prisme temps. Ce premier tome présente une analyse empirique du droit des obligations en fonction des deux caractéristiques antinomiques du temps. La première partie décrit comment la Loi organise l'horlogerie interne et externe du contrat et constate la très grande originalité de la maîtrise juridique du temps dans les contrats nommés. La redécouverte de l'organisation de la durée du contrat nommé, en fonction de ses obligations caractéristiques, oblige à reconsidérer certaines idées bien ancrées. Les notions de durée et de délai sont évidemment au cœur de ce sujet. La deuxième partie prend en compte la force destructrice du temps et les réponses que le droit des obligations tente d'y donner. Le recensement des techniques d'adaptation des obligations au temps qui passe, met en lumière certains aspects archaïques du droit des obligations contractuelles. L'inadaptation du droit positif à la perception moderne du temps, délite le droit civil par un recours excessif aux notions d'équité et d'abus de droit pour échapper aux rigueurs d'un droit dépassé. L'ouvrage s'adresse aux praticiens du droit (avocats, magistrats, juristes d'entreprise et professeurs) qui y trouveront une multitude d'informations pragmatiques destinées à les aider à traduire les réalités qui leur sont soumises en termes juridiques.
Local Note:
Electronic reproduction. Ann Arbor, Michigan : ProQuest Ebook Central, 2020. Available via World Wide Web. Access may be limited to ProQuest Ebook Central affiliated libraries.
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